CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ
Présentation de la marque CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ
Déposée le 19 mars 2004 par la société BSM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281749.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ est expirée depuis le 19 mars 2014.
BSM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18