Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ
BSM DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3281749
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2014
CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ de BSM DISTRIBUTION

Présentation de la marque CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ

Déposée le 19 mars 2004 par la société BSM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la société BSM DISTRIBUTION domicilié(e) 2 Rue BECCARIA,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 155 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSM DISTRIBUTION domicilié(e) 2 Rue BECCARIA,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ est expirée depuis le 19 mars 2014.

BSM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ , CANAP +


BSM DISTRIBUTION - 2 Rue BECCARIA,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 442155027


BSM DISTRIBUTION - 2 Rue BECCARIA,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Meubles. Glaces (miroirs). Cadres. Commode. Étagère. Fauteuil. Siège. Vaisselier.